Fiche d experience

La ville de Kingersheim se dote d’une Maison de la CitoyennetĂ© (68)

En 2006, Kingersheim invente un vĂ©ritable amphithéùtre moderne, lieu central oĂč s’exercent les fonctions essentielles de la dĂ©mocratie. Pour le Maire de la ville, Jo Spiegel, ce lieu, symbole d’une « dĂ©mocratie-construction », permet l’exercice dĂ©mocratique en-dehors des pĂ©riodes Ă©lectorales et une implication continue des habitants Ă  la vie de la commune.
Fiche d experience

En Haute Sarthe, le conseil de développement crée une dynamique de coopération entre élus et société civile (72)

Depuis sa création en 2002, le pays de la Haute Sarthe intÚgre les membres de son conseil de développement dans ses commissions thématiques. Cette gouvernance en mode "horizontal" met cÎte à cÎte les entrepreneurs, associations, éducateurs... qui font vivre le pays et ceux qui le pilotent au plan politique. Décisions rationalisées, continuité de l'action au fil des mandats électifs, projets plus aboutis... ce fonctionnement fait ses preuves au bénéfice du territoire.
Fiche d experience

Le conseil municipal des jeunes de Val-d’Aigoual fourmille d’idĂ©es (30)

Animations pour les jeunes, promotion du rĂ©emploi, sĂ©curitĂ© routiĂšre... les jeunes Ă©lus de ce village du Gard s’emparent de multiples questions pour animer et amĂ©liorer la vie locale.
Fiche d experience

Tournus imagine le futur du cinéma La Palette avec ses habitants

Menacé de disparition, le cinéma La Palette à Tournus a servi de terrain d'expérimentation à de nouvelles pratiques de co-construction avec les citoyens. Avec pour défi de traduire des propositions foisonnantes en programme d'action dans un temps nécessairement plus long.
Outils

Animer les conseils de développement

Les membres du Conseil de dĂ©veloppement de la MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille ont créé une boite Ă  outils pour l’animation du Conseil de dĂ©veloppement. Ce livret d’une cinquantaine de pages comporte une douzaine de fiches pour prĂ©parer, animer et conclure les ateliers et  produire des contributions.

Outils

Conseils de développement - exemples de chartes

Afin de vous aider Ă  dĂ©ployer les conseils de dĂ©veloppement au sein de vos territoires, la CNCD a centralisĂ© de nombreux documents de fonctionnement issus des collectivitĂ©s. 

Vous y trouverez des exemples de : 

  • RĂšglement intĂ©rieur
  • Evaluation et bilan du conseil de dĂ©veloppement
  • Cadre de coopĂ©ration
  • Charte de fonctionnement
  • Projet stratĂ©gique
  • Tirage au sort
  • Conseils de dĂ©veloppement sous forme associative
Outils

4 fiches pratiques pour mettre en place des conseils de développement

Les conseils de dĂ©veloppement sont des lieux de dialogue et de proposition citoyennes. Ce sont des espaces de rĂ©flexion, de dialogue et d'Ă©changes de proximitĂ©s ouverts. 


Obligatoires dans les PETR et les intercommunalitĂ©s de plus de 50 000 habitants, ils sont essentiels pour lier les questions de dĂ©veloppement durable avec de la dĂ©mocratie participative. 

A travers 4 fiches pratiques, la CNDC vous accompagne dans le mise en place de conseils de dĂ©veloppement au sein de vos territoires.

Sommaire : 

Fiche d experience

EXPÉRIMENTATION « CITOYENNETÉ ACTIVE EN RÉGION OCCITANIE Â» : la communautĂ© de l'engagement citoyen mobilisĂ©e pour la Convention Citoyenne pour l'Occitanie


INFO

La Convention Citoyenne pour l’Occitanie est menĂ©e par la RĂ©gion en partenariat et en lien avec l’expĂ©rimentation conduite par le Labo de DĂ©mocratie Ouverte.

Toute la démarche sur : larégioncitoyenne.fr

Retour sur l’expĂ©rimentation « citoyennetĂ© active en RĂ©gion Occitanie Â»

Gilets jaunes, grand dĂ©bat national, rĂ©fĂ©rendum d’initiative partagĂ©e ADP, conflits sociaux pour les retraites, Convention citoyenne pour le climat, crise du COVID 
 les annĂ©es 2018, 2019 et 2020 ont connu des bouleversements dĂ©mocratiques sans prĂ©cĂ©dent, venant questionner en profondeur nos institutions. La dĂ©fiance croissante des français envers « la politique » nous appelle Ă  repenser en profondeur le fonctionnement de nos dĂ©mocraties, tant Ă  l’échelle nationale qu’à l’échelle locale ou rĂ©gionale. Aujourd’hui, « on ne peut plus faire de la politique comme avant ».





Et la RĂ©gion Occitanie ne s’y est pas trompĂ©e. Depuis plusieurs annĂ©es dĂ©jĂ , la RĂ©gion innove dans sa pratique dĂ©mocratique : votations, plateforme participative laregioncitoyenne.fr, co-design de certaines politiques publiques, Parlement de la mer et Parlement de la montagne, AssemblĂ©e des territoires, budgets participatifs, tournĂ©e citoyenne « La RĂ©gion est Ă  vous », renforcement des aides aux initiatives citoyennes, VIC
 et aujourd’hui, en 2020, une Convention Citoyenne pour l’Occitanie.

–

L’expĂ©rimentation

Ainsi, en 2018, la volontĂ© de la RĂ©gion Occitanie d’engager un processus inĂ©dit de transformation dĂ©mocratique et une politique publique de citoyennetĂ© active innovante rencontre les objectifs du collectif DĂ©mocratie Ouverte (DO) et de son laboratoire, le Labo DO. La RĂ©gion et DĂ©mocratie Ouverte ont ainsi signĂ© une convention cadre de recherche-action sur 3 ans, de dĂ©but 2018 Ă  fin 2020, autour de trois axes principaux :

  1. La constitution et l’animation de communautĂ© d’acteurs engagĂ©s, 
  2. L’accompagnement de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie, dans une optique de co-construction des politiques publiques
  3. L’acculturation interne (Ă©lus et directions) aux enjeux et pratiques de l’innovation dĂ©mocratique.

Au sein de l’Institution, l’expĂ©rimentation est pilotĂ©e par la Direction de la Coordination de l’Innovation (DCI), au sein de la Direction gĂ©nĂ©rale de la transformation de l’action rĂ©gionale, et en lien avec le cabinet de la PrĂ©sidente, Carole Delga.





Objectif 2020

Pour cette derniĂšre annĂ©e d’expĂ©rimentation, l’un des objectifs principaux de cette derniĂšre annĂ©e est de crĂ©er une relation de confiance entre la RĂ©gion et ses communautĂ©s d’acteurs engagĂ©s, afin de dĂ©multiplier l’impact des initiatives citoyennes sur le territoire et de nourrir les politiques publiques rĂ©gionales.

Mais qu’entend-on par « communautĂ© Â» ?

Il s’agit d’un groupe de personnes qui partagent un objectif de transformation d’un domaine d’intĂ©rĂȘt collectif et qui sont dĂ©jĂ  actifs et innovants dans ce champ d’action (citoyennetĂ©, biodiversitĂ©, alimentation, etc.).

Ces personnes ont en commun :

  • Des espaces physiques, pour formaliser leurs rencontres et faire des ponts, des synergies,
  • Des espaces numĂ©riques, pour confronter leurs idĂ©es et travailler ensemble en continu,
  • Des Ă©vĂ©nements, pour communiquer sur leurs actions et assurer leur cohĂ©sion, et des projets communs, qui s’appuient sur les 3 autres points.




Comment identifier les communautĂ©s et leurs potentiels animateurs / rĂ©fĂ©rents ?

Afin de rĂ©pondre aux enjeux de l’axe 1 en partant des rĂ©alitĂ©s du terrain, DĂ©mocratie Ouverte et la Direction de la Coordination de l’Innovation ont conçu et expĂ©rimentĂ© le dispositif « La RĂ©gion est Ă  vous Â».

Des Ă©lu·e·s et agents rĂ©gionaux sont allĂ©.e.s directement Ă  la rencontre des citoyen·ne·s. L’objectif Ă©tait de crĂ©er des temps d’échanges conviviaux de proximitĂ© afin d’ĂȘtre Ă  leur Ă©coute et de recueillir leurs idĂ©es et interrogations.




Des milliers de formulaires ont été collecté puis analysé pour en extraire les aspirations, préoccupations et préconisations des citoyen·ne·s. Elles ont été ensuite classées en sept grandes thématiques. Cette matiÚre a enrichi les réflexions des directions régionales et impactés les décisions de politique publique.

Ce « diagnostic territorial des initiatives citoyennes Â» a permis d’identifier des communautĂ©s existantes, et de repĂ©rer des acteurs « pionniers Â» dans diffĂ©rents domaines, potentiels « relais Â» pour entrer en contact avec les communautĂ©s en partant du terrain.

Il a alors Ă©tĂ© dĂ©cidĂ© de constituer une communautĂ© « test Â», dĂ©nommĂ©e « communautĂ© de l’engagement citoyen Â», afin de pouvoir justement tester une organisation commune entre la RĂ©gion et un collectif, une communautĂ© d’acteurs, et de pouvoir mettre en place des relations plus rĂ©guliĂšres, plus fluides et « Ă  double sens Â» entre les directions de la RĂ©gion et les rĂ©seaux d’acteurs impliquĂ©s localement (initiatives citoyennes, ESS, associations et entreprises, collectifs citoyens
).



La communautĂ© de l’engagement citoyen qui a Ă©tĂ© constituĂ©e est composĂ©e de membres volontaires tels que FrĂ©dĂ©ric Gay (Koweb), Sylvain Pambour (Territoires et Projets Territoires, Citoyens en Occitanie -rĂ©seau rĂ©gional UNADEL-), François Plassard (association PTM/ projet de la Tortue MaraichĂšre), BĂ©rĂ©nice Dondeyne (MES Occitanie -Mouvement pour l’Economie Solidaire-), Jean Maillet (UNADEL -Union Nationale des Acteurs du DĂ©veloppement Local-), David Coste (Agence Patte Blanche, tiers-lieuxThe Island, La Bascule), Mathias Lahiani (On Passe Ă  l’Acte, Laboratoire de l’engagement), Alix Margado (SCIC, coopĂ©ratives et associations), Laurent Marseault (YesWiki, Animacoop), SĂ©bastien Pichot (Rd’Evolution, RĂ©seau des ressourceries, Terre de Convergence, Collectif pour la Transition Citoyenne), Jean Cossus (Alternatiba Montpellier), Elie Daviron (La Cagette), Patrice de FĂ©ligonde (Les Jardins du Village), Simon Cossus (Enercoop, URSCOP Occitanie MĂ©diterranĂ©e), Daniel Mathieu (Tela Botanica), Franck Bernard (collapsologue, Nouveau Monde et Perm’ACTE -festival-) ou encore Antoine Rabourdin (Rd’Evolution, Terre de Convergence, ACEGAA, Energ’Ethik).

La communautĂ© a tout d’abord mis en place les bases d’un fonctionnement collaboratif en interne, avec une charte collective et des documents en ligne partagĂ©s.





Middle Ground

Puis le concept du « Middle Ground Â», amenĂ© par un des membres de la communautĂ© « test », Mathias Lahiani, a Ă©tĂ© testĂ© dans un soucis d’efficacitĂ© et de cohĂ©rence entre le groupe de structures fraichement rĂ©uni et le travail collaboratif avec la RĂ©gion Occitanie.

Le Middle Ground est inspirĂ© des travaux de recherche sur les « rĂ©ussites connues Â» de Jean François Hugues, (7c Consultant, partenaire de la coopĂ©rative OPA EcosystĂšme, animateur de son think tank Synergizer).

Ce terme désigne la zone de contact entre une communauté (plutÎt horizontale) et une organisation (plus verticale).

Les objectifs :

  • permettre Ă  une communautĂ© de se dĂ©velopper
  • permettre Ă  une organisation d’innover
  • opĂ©rer des liens entre cultures complĂ©mentaires
  • sortir des allergies culturelles connues :
  • allergie au pouvoir de la part des communautĂ©s
  • allergie Ă  l’insĂ©curitĂ© et au « dĂ©sordre » de la part des organisations




Le but est alors de dĂ©signer un jardinier issu de l’organisation, ici un « jardinier de la RĂ©gion Â» (dans le cadre de l’expĂ©rimentation) et un jardinier issu de la communautĂ© (avec un mandat tournant), ici dĂ©nommĂ© « jardinier du territoire Â».

Leurs objectifs seront :

  • De collecter les besoins de la communautĂ© et de la RĂ©gion (par tĂ©lĂ©phone, par rencontres individuelles ou collectives, par Ă©changes de mails
) et les synergies inter projets et inter thĂ©matiques Ă  encourager (pour donner de l’ampleur Ă  leurs actions)
    • La transversalitĂ© est aussi un besoin au sein de la RĂ©gion Ă©voquĂ© par les agents. L’organigramme des services de la RĂ©gion est en effet Ă©tablit en directions thĂ©matiques telles que, en 2020, la direction de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la forĂȘt, la direction de la culture et du patrimoine, ou encore la direction du sport. Mais il y a un besoin de travailler en « transversalitĂ© Â» en interne et en externe, pour permettre de rĂ©pondre Ă  des enjeux sociĂ©taux tel que la prĂ©caritĂ© ou encore l’emploi par exemple. Cette dynamique de collecte et d’appui aux synergies, notamment Ă©voquĂ©es directement par les acteurs de terrain, au plus proche des besoins rĂ©els des citoyens, y contribue. (Ă  mettre dans une bulle Ă  cĂŽtĂ© ?)
  • De se rencontrer rĂ©guliĂšrement pour Ă©changer sur ces donnĂ©es collectĂ©es,
  • De mettre en place des Ă©vĂšnements et des projets pour rĂ©pondre Ă  ces besoins et ces nouvelles synergies mises en lumiĂšre.

Le but est de se rĂ©unir dans un lieu neutre, du type « tiers-lieux », avec une plateforme numĂ©rique partagĂ©e et en open source (pour permettre Ă  l’ensemble des citoyens d’intĂ©grer la communautĂ© s’ils se sentent y appartenir).

Leur outil de gestion des donnĂ©es collectĂ©es ? Un GRC (Gestion de la Relation Citoyens ou CommunautĂ©), un tableau commun dans lequel les infos sont retranscrites et diffusables Ă  l’organisation (ici, la RĂ©gion) et Ă  la communautĂ© pour assurer un suivi rĂ©gulier et le dĂ©veloppement des nouveaux projets et synergies. Le GRC a pour visĂ©e d’ĂȘtre intĂ©grĂ© Ă  la plateforme numĂ©rique collaborative.





Convention Citoyenne

Un nouveau contexte en 2020, et la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

Pendant cette derniĂšre annĂ©e d’expĂ©rimentation, les dynamiques en cours de l’axe 1 ont Ă©tĂ© chamboulĂ© (tout comme l’ensemble du pays) par le Covid.

La pandĂ©mie du coronavirus Covid-19 a dĂ©clenchĂ© une crise sanitaire, sociale et Ă©conomique sans prĂ©cĂ©dent. Elle vient confirmer l’impĂ©ratif de repenser notre sociĂ©tĂ©. La RĂ©gion Occitanie PyrĂ©nĂ©es/MĂ©diterranĂ©e, qui a fait face aux urgences dans la gestion de cette crise, a voulu aller plus loin, afin d’impulser Ă  son Ă©chelle un nouveau modĂšle de dĂ©veloppement.

La RĂ©gion a alors dĂ©cidĂ© de mettre en place pendant le mois de septembre et d’octobre 2020, une convention citoyenne, dĂ©nommĂ©e Convention Citoyenne pour l’Occitanie : 100 citoyen·ne·s ont Ă©tĂ© tiré·e·s au sort pour contribuer au « plan de transformation » de la RĂ©gion, ou « Green New Deal Â».

Dans ce nouveau contexte, l’axe 2 de l’expĂ©rimentation a alors Ă©tĂ© dĂ©diĂ© Ă  la Convention Citoyenne pour l’Occitanie : sur le volet « co-construction Â», DĂ©mocratie Ouverte accompagne alors la convention, en lien avec son expĂ©rience lors de son accompagnement de la Convention pour le Climat Ă  l’échelle nationale, et plus largement sur les sujets d’évaluation et de mobilisation citoyenne.

A Ă©tĂ© mise en place sur les lieux de la convention, une MOB Room (cellule de mobilisation) qui a permis Ă  l’association de faire venir des acteurs et citoyens engagĂ©s et de les inviter Ă  partager leurs avis et expĂ©riences sur la mobilisation de l’ensemble des citoyens et sur les conventions, les rĂ©fĂ©rendums et autres dispositifs de diagnostics territoriaux, afin d’encourager la mise en cohĂ©rence des actions du local au global.

C’est ici que la communautĂ© de l’engagement citoyen a jouĂ© un rĂŽle crucial (sur place ou Ă  distance !), en permettant de mobiliser Ă  son tour et d’aider Ă  constituer une vĂ©ritable chaine de la mobilisation, l’idĂ©e Ă©tant de continuer la dĂ©marche de mise en lumiĂšre des pionniers et acteurs relais, liens incontournables vers de nouvelles communautĂ©s. Cette « chaĂźne de la mobilisation Â» a Ă©tĂ© retranscrite sur une mind map, axĂ©e sur les thĂ©matiques de la RĂ©gion (culture, amĂ©nagement du territoire, transports 
).



De nombreux autres acteurs, réseaux et structures clés ont été contacté directement par téléphone afin de pouvoir plus directement comprendre le processus, les enjeux en présence et partager leurs avis sur la dynamique.

Un GRC a Ă©tĂ© constituĂ© afin de pouvoir retranscrire les donnĂ©es collectĂ©es : l’idĂ©e sera par la suite de continuer Ă  constituer des communautĂ©s, identifier des jardiniers et mettre en lumiĂšre les synergies potentielles prĂ©conisĂ©es par les acteurs en prĂ©sence, Ă  suivre !


Sylvain Pambour, consultant-facilitateurž territoires et projets.


FrĂ©dĂ©ric Gay, co-fondateur de Koweb et BĂ©rĂ©nice Dondeyne du MES Occitanie (Mouvement pour l’Economie Solidaire) / ADEPES, agence au service de l’Économie Solidaire en Midi-PyrĂ©nĂ©es.


Merci Ă©galement Ă  Mathias Lahiani, SĂ©bastien Pichot, Pierre Lefevre (Codev Toulouse MĂ©tropole), Nils Ferrand (chercheur, UMR / JRU Gestion Eau Acteurs Usages G-EAU, INRAE) d’ĂȘtre venus dans notre MOB Room et Ă  toute la communautĂ© de l’engagement citoyen pour leur implication !

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À SUIVRE !


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Schéma des registres de la participation citoyenne selon Démocratie Ouverte

Fiche d experience

La commune de Saillans (26) poursuit sa dĂ©marche d’implication des citoyens dans la rĂ©vision du PLU

On a longuement parlĂ© de l’originalitĂ© de la commune de Saillans avec la mise en place d’une nouvelle gouvernance, collĂ©giale et participative. Depuis 2016, la collectivitĂ© continue sur cette lancĂ©e en associant ses habitants Ă  la rĂ©vision de son PLU. Fin 2017, une nouvelle Ă©tape est franchie avec la constitution d’un Groupe de Pilotage Citoyen en partie tirĂ© au sort.
Fiche d experience

L’Agence de la Participation Citoyenne expĂ©rimente le théùtre lĂ©gislatif avec les habitants de Mulhouse (68)

L’Agence de Participation Citoyenne a permis de rĂ©unir autour d’un mĂȘme objet, professionnels, et Ă©tudiants en travail social, artistes et personnes accompagnĂ©s de la ville de Mulhouse autour d’un festival de théùtre lĂ©gislatif. Une expĂ©rience participative et collective qui inspire, pour co-construire un espace de dĂ©bat et rĂ©inventer l’agora d’AthĂšnes.