Dispositif de concertation

Dans les quartiers en renouvellement urbain de Saint-Nazaire, un camion va à la rencontre des habitants pour animer la concertation et informer sur les projets et leur avancée. Cet accueil convivial stimule les échanges, y compris avec des personnes peu enclines à s’impliquer dans la participation citoyenne.

Consultation en ligne, atelier citoyen, hackathon, barcamp… Les démarches de participation des citoyens ont pris de l’ampleur ces dernières années au sein de l’Etat français. Pour accompagner et amplifier le mouvement, le SGMAP a créé, avec un cabinet indépendant, une boîte à outils à destination des administrations. Pratiques, ces fiches présentent les différents types de dispositifs afin de les aiguiller et de les aider à les mettre en place. Quelles démarches pour quels usages ?

La prospective, et plus encore la volonté de prospective, constitue un levier indispensable pour réaffirmer un rôle positif et constructif des Conseils de Développement.

Les conseils de développement sont une instance participative essentielle à la tenue d'un débat démocratique pour l'aménagement du territoire. 

Néanmoins comment évaluer l'action et les externalités de cette instance ? La question de l'évaluation est essentielle pour piloter et guider les choix, évaluer l'évolution de l'action dans le temps et l'adapter si nécessaire et construire collectivement en ayant un regard sur la portée de l'action. 

Afin de vous aider à déployer les conseils de développement au sein de vos territoires, la CNCD a centralisé de nombreux documents de fonctionnement issus des collectivités. 

Vous y trouverez des exemples de : 

• Règlement intérieur
• Evaluation et bilan du conseil de développement
• Cadre de coopération
• Charte de fonctionnement
• Projet stratégique
• Tirage au sort
• Conseils de développement sous forme associative

Les conseils de développement sont des lieux de dialogue et de proposition citoyennes. Ce sont des espaces de réflexion, de dialogue et d'échanges de proximités ouverts. 

Obligatoires dans les PETR et les intercommunalités de plus de 50 000 habitants, ils sont essentiels pour lier les questions de développement durable avec de la démocratie participative. 

A travers 4 fiches pratiques, la CNDC vous accompagne dans le mise en place de conseils de développement au sein de vos territoires.

Sommaire : 

Cette fiche méthode de Comédie vous présente les différents types de chartes de la concertation ou de la participation : chartes d'entreprises ou de collectivités, chartes nationales, ou chartes spécifiques visant une concertation en particulier.

Pour vous inspirer, la fiche présente également quelques chartes en guise d'exemple.

Comédie synthétise un ensemble d'outils numériques spécialisés et simple d'utilisation pour vous aider à animer vos démarches de concertation.

Vous pouvez ainsi retrouvez une liste de recommandations d'outils externes pour réaliser des sondages, recueillir des idées, prendre des notes collaboratives, débattre ou encore prendre une décision.