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Schéma Registres de la participation citoyenne

Ce schéma peut vous aider à concevoir des démarches participatives. Définissez d’abord le lien à la décision : au final, qui va trancher ? …puis la méthode utilisée pour construire l’objet de la décision (projet, politique publique…)

INFO

Ce schéma est publié avec une licence Creative Commons « CC by » c’est à dire que vous pouvez l’utiliser, le partager, le modifier, le diffuser… bref en faire ce que vous voulez tant que vous citez l’association Démocratie Ouverte.

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La démocratie associative et sanitaire de l'association de quartier Pietralba

Situé dans le département de la Haute-Corse, l'association de quartier Pietralba a lancé une démarche de concertation avec ses adhérents pour élaborer une charte de confinement dans le contexte de la pandémie de la Covid-19. Cette initiative a permis d'offrir de nouvelles opportunités d'engagement solidaire entre les habitants de la commune 

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Carte Blanche - Cuisine coopérative saine, durable, éthique et accessible à tous

CARTE BLANCHE est créée en 2018 par des parents d'élèves et des cuisiniers, en zone rurale proche de Besançon, pour offrir aux enfants une cuisine familiale, des produits locaux et sains. Le bon sens pour l'économie locale, l'environnement et l'éducation au goût !

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Ressourcerie alimentaire

Le projet de « Ressourcerie alimentaire » fait suite aux différentes expérimentations concluantes des « Cantines de la fourmi » proposées ces trois dernières années à Morlaix dans le cadre de la Semaine Européenne de la Réduction des Déchets, et qui consistaient à valoriser la casse des distributeurs et les produits hors calibre des producteurs, en repas pour tous à 1€.

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Vers un nouveau modèle alimentaire de la métropole nantaise

Projet Alimentaire Territorial - Nantes Métropole 

Les projets alimentaires territoriaux (PAT) résultent de la loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13 octobre 2014.

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Projet alimentation territorial départemental - Côte-d’Or

Depuis 2011, le Département met en œuvre une politique alimentaire dont l’objectif est de soutenir l’activité agricole, maintenir l’activité en milieu rural et les paysages, et assurer un approvisionnement de qualité aux convives de la restauration collective côte-d’orienne. 

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Projet Alimentaire Territorial - Caen Normandie Métropole

Depuis 2017, Caen Normandie Métropole est engagé de manière active dans l’élaboration de son Projet Alimentaire Territorial (PAT).

Ainsi, le PAT de Caen Normandie Métropole est porté par trois partenaires :

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Saillans invente la concertation in situ pour préparer la révision de son PLU (26)

Depuis 2012, la commune de Saillans mène une expérience originale de démocratie participative en associant très largement sa population à la décision. Lorsqu'il s'est agi de réviser son PLU, elle a choisi de concerter la population en amont de la procédure habituelle. Une manière de construire ensemble les enjeux sur le terrain.
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Comment intéresser les habitants au PLUi ? Châteauroux Métropole mise sur la photo (36)

Au printemps 2017, Châteauroux Métropole a lancé un concours photo auprès des habitants pour les intéresser à la démarche du plan local d’urbanisme intercommunal. Si la participation n’a pas été à la hauteur des attentes, les photographies primées sont utilisées dans le cadre d’une exposition itinérante, qui devrait susciter l’attention et aider à lancer les discussions.
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La dynamique d'Aunis Sud pour impliquer élus et habitants dans l'élaboration du PLUi-H (17)

Après l'ouverture d'un service d'instruction des autorisations du droit des sols à la mi-2015, la communauté de communes Aunis Sud s'est engagée dans l'harmonisation des règlements urbains sur son territoire en prescrivant un PLUi-Habitat. A l'heure où elle vient d'adopter son PADD, retour sur la manière dont elle a mobilisé élus et habitants dans cette première phase.